Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE ROSEVAL
Société dite: J.B. REYNIER LIMITED

Numéro de dépôt :
1060300
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE ROSEVAL

Déposée le 26 juillet 1978 par J.B. REYNIER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE ROSEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: J.B. REYNIER LIMITED domicilié(e) (société anglaise) 16-18 Tachbrook street, LONDRES S.W.1. (ANGLETERRE). - Royaume-Uni.

La marque COMTE DE ROSEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMTE DE ROSEVAL est expirée depuis le 26 juillet 1988.

J.B. REYNIER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GAUDIN , COMTE DE ROSEVAL , COMTESSE DE ROSEVAL , REYNIER CHAMPAGNE , REYNIER CHAMPAGNE , GAUDIN , EXIR , REYNIER CHAMPAGNE , EXIR R


Société dite: J.B. REYNIER LIMITED - (société anglaise) 16-18 Tachbrook street, LONDRES S.W.1. (ANGLETERRE). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Vins mousseux de Bourgogne.